1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet vienlumiere.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Delcros Éloïse – Adresse : 2 rue du maréchal Joffre, 66200 Latour-Bas-Elne – E-mail: eloise.nrj@gmail.com – Téléphone : 07 68 22 43 27
Identification de l’entreprise : Delcros Éloïse – SIREN : 889 792 453 – Entreprise individuelle – Adresse postale : 2 rue du maréchal Joffre, 66200 Latour-Bas-Elne – E-mail: eloise.nrj@gmail.com – Téléphone : 07 68 22 43 27
Directeur de la publication : Delcros Éloïse – Contact : 07 68 22 43 27.
Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04 44 44 60 40
Création et maintenance du site : Adrien Delcros – SIREN : 980538300 – Entreprise individuelle – Adresse postale : 2 rue du maréchal Joffre, 66200 Latour-Bas-Elne – E-mail: ad.delcros@gmail.com – Téléphone : 06 59 77 53 80
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Delcros Éloïse est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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